SB 66/141 Informations 1980 : éditions, publications, enquêtes conjoncturelles; Droit foncier 1980 : Commission foncière, législation foncière rurale; Office fédéral de l'agriculture 1980 : réduction des contributions, Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons dans le domaine de

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 66/141
Titre:Informations 1980 : éditions, publications, enquêtes conjoncturelles; Droit foncier 1980 : Commission foncière, législation foncière rurale; Office fédéral de l'agriculture 1980 : réduction des contributions, Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons dans le domaine de l'agriculture; Economie de guerre et de crise 1980 : cadres de l'économie de guerre, législation; Importations de légume 1980; Conférence des directeurs cantonaux des départements de l'agriculture, Départements fédéraux, Bureau fédéral de statistiques; Projet d'ordonnance sur la protection des animaux; Séances de coordination entre les chefs de bureau et les responsables de secteur 1984-1986.
Dates:1980-1986
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans ne sont consultables que sur autorisation écrite.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CONFERENCE DES DIRECTEURS CANTONAUX DE L'AGRICULTURE (SUISSE) (Personnes\C)
  importation (Matières\I)
  édition (Matières\E)
  [publication] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  conjoncture économique (Matières\C)
  droit foncier (Matières\D)
  droit foncier rural (Matières\D)
  SUISSE. ARMEE (Personnes\S)
  économie de guerre (Matières\E)
  légume (Matières\L)
  animal - protection (Matières\A)
  VAUD. COMMISSION FONCIERE. SECTION I (Personnes\V)
  [enquête] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  information (Matières\I)
  subvention cantonale (Matières\S)
  droit (Matières\D)
  SUISSE. OFFICE FEDERAL DE L'AGRICULTURE (Personnes\S)
  SUISSE. BUREAU FEDERAL DE STATISTIQUE (Personnes\S)
  ordonnance - projet (Matières\O)
  assemblée (Matières\A)
  supérieur hiérarchique - gestion (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156857
 

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