S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)

Contexte de plan d'archivage


Cote:S
Titre:Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985
Contenu:Cette section regroupe les archives officielles du canton de Vaud entrées aux Archives cantonales vaudoises dès 1985. Elle est formée de 5 sous-sections. S numérique concerne les archives officielles entrées aux Archives cantonales vaudoises entre 1985 et 1995. Les sous-sections SA, SB, SC et SD ont été créées en 1995 et réunissent respectivement les archives du Grand Conseil, du Conseil d'Etat et des départements, de l'Ordre judiciaire, et des Constituantes.
Notes:Les archives officielles dès 1803 entrées avant 1985 sont classées dans la section K.
Notes de l'archiviste:Dès 1985, les documents versés par les secteurs d'activité de l'administration cantonale vaudoise et de l'Ordre judiciaire vaudois sont enregistrés dans leur ordre d'arrivée. Ils ne suivent plus le classement de pertinence qui avait prévalu avec la section K, mais au contraire un classement par provenance.
La section est ouverte.
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CANTON (1803-) (Personnes\V)
  VAUD. ADMINISTRATION CANTONALE (Personnes\V)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  archives publiques (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises