S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)

Contexte de plan d'archivage


Cote:S numérique
Titre:Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995
Contenu:Cette sous-section réunit les archives publiques versées aux Archives cantonales vaudoises entre 1985 et 1995.
Notes:Les archives officielles dès 1803 entrées avant 1985 sont classées dans la section K et les archives officielles entrées après 1995 sont classées dans les sous-sections SA, SB, SC, SD.
Notes de l'archiviste:La sous-section S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995, créée en 1985 à l'occasion de l'emménagement des Archives cantonales vaudoises dans leur nouveau bâtiment de la Mouline est close. Elle a été fermée le 18 décembre 1995, au profit des sous-sections SA, SB, SC et plus tard SD, lesquelles séparent les pouvoirs (Grand Conseil, Conseil d'Etat et départements, Ordre judiciaire, Constituantes).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=307
 

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