SB 66/140 Aides spéciales 1980 : Fonds d'investissement agricole, dégâts dus aux forces de la nature, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du territoire 1980 : législation; Fonds d'investissement rural 1980 : législation, correspondance; Politique suisse de revenu agricole 1980; G

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 66/140
Titre:Aides spéciales 1980 : Fonds d'investissement agricole, dégâts dus aux forces de la nature, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du territoire 1980 : législation; Fonds d'investissement rural 1980 : législation, correspondance; Politique suisse de revenu agricole 1980; Grand Conseil 1980-1981 : motion Roland Liechti, interpellations et motions diverses, Commission de gestion, gestion du Conseil d'Etat 1978, Commission des finances.
Dates:1978
Période de création:01/01/1978 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans ne sont consultables que sur autorisation écrite.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  revenu agricole (Matières\R)
  politique agricole (Matières\P)
  droit (Matières\D)
  aide financière (Matières\A)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. FONDS D'INVESTISSEMENT AGRICOLE (Personnes\V)
  VAUD. FONDS D'INVESTISSEMENT RURAL (Personnes\V)
  OFFICE VAUDOIS DE CAUTIONNEMENT AGRICOLE (Personnes\O)
  LIECHTI (ROLAND) (Personnes\L)
  VAUD. COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  politique suisse (Matières\P)
  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  catastrophe naturelle (Matières\C)
  aménagement du territoire (Matières\A)
  interpellation (procédure parlementaire) (Matières\I)
  motion parlementaire (Matières\M)
  VAUD. COMMISSION DES FINANCES DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156856
 

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