SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Archive plan context


Ref. code:SB
Title:Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996
Content:Cette sous-section réunit les archives du pouvoir exécutif versées aux Archives cantonales vaudoises dès 1996.
Notes:A la différence des sous-sections K III et K XVI et de la sous-section S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995, auxquelles elle succède tout ou partie, cette sous-section tient compte des exigences conservatoires et des états de classement; seuls les fonds dotés d'un inventaire et contrôlés du point de vue sanitaire et du conditionnement sont rangés au rayon en continu, et sont munis, pour la première fois, dans l'organisation des Archives cantonales vaudoises, de cotes topographiques.
Internal archive remarks:Cette sous-section, créée le 18 décembre 1995, regroupe les archives du pouvoir exécutif, principalement celles du Conseil d'Etat et de son administration, soit la Chancellerie d'Etat et les départements cantonaux, versées aux Archives cantonales vaudoises dès le 1er janvier 1996.
 

URL for this unit of description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=309
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises