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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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23. Bourses - Aide aux études - Frais de transport et de pension / 27. Conseil d'Etat - Grand Conseil - Commission de gestion - Compte rendu - Budget - Annuaire officiel - Motions - Interpellations - Questions (23.1 - 27.5.2)
1969 - 1976Dossier SB 40/83 Localise l'UD dans le plan d'archivage
27. Conseil d'Etat - Grand Conseil - Commission de gestion - Compte-rendu - Budget - Annuaire officiel - Motions - Interpellations - Questions (27.4 - 27.5.2)
1973 - 1975Dossier SB 40/54 Localise l'UD dans le plan d'archivage
27. Conseil d'Etat - Grand Conseil - Commission de gestion - Compte-rendu - Budget - Annuaire officiel - Motions - Interpellations - Questions (27.5.1 - 27.6)
1968 - 1974Dossier SB 40/28 Localise l'UD dans le plan d'archivage
27. Conseil d'Etat - Grand Conseil - Commission de gestion - Compte-rendu - Budget - Annuaire officiel - Motions - Interpellations - Questions (27.5.2 - 27.6)
1971 - 1979Dossier SB 40/297 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Administration générale du Département de l'instruction publique et des cultes
1886 - 1920Série K XIII 252 A/1886-1920 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Aides spéciales 1980 : Fonds d'investissement agricole, dégâts dus aux forces de la nature, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du territoire 1980 : législation; Fonds d'investissement rural 1980 : législation, correspondance; Politique suisse de revenu agricole 1980; Grand Conseil
01/01/1978 - 31/12/1980Dossier SB 66/140 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission de gestion
14/12/1993 - 25/10/2012Série SA 6/33-42 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission de gestion
1939 - 1981Sous-série S 40/9-11 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission de gestion / Bureau du Grand Conseil
1994 - 1999Sous-série SA 5/12 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission de gestion du Grand Conseil
1953 - 1974Dossier SB 97/15 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)VAUD. COMMISSION DE GESTION DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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