SB 66/127 Fonds d'investissement agricole, 1978 : dégâts dus aux forces de la nature, aides diverses, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du territoire : législation, commission de recours, Fonds d'investissement rural 1978; Grand Conseil 1978 : élevage chevalin, motion W. Vuagna

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 66/127
Titre:Fonds d'investissement agricole, 1978 : dégâts dus aux forces de la nature, aides diverses, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du territoire : législation, commission de recours, Fonds d'investissement rural 1978; Grand Conseil 1978 : élevage chevalin, motion W. Vuagnaux; postulat Thévoz; motion P. Girardet; motion P. Jaccoud; motion-interpellation Vallon; motions et interpellations diverses, Groupe agricole-ODJ : séances du Grand Conseil, partis politiques divers, commission de gestion, commission des finances; Informations : presse, radio, télévision 1978; Droit foncier 1978 : commission foncière, législation foncière rurale.
Dates:1978
Période de création:01/01/1978 - 31/12/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans ne sont consultables que sur autorisation écrite.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION FONCIERE. SECTION I (Personnes\V)
  aide (Matières\A)
  aménagement du territoire (Matières\A)
  droit (Matières\D)
  commission de recours (Matières\C)
  VAUD. FONDS D'INVESTISSEMENT RURAL (Personnes\V)
  informations (nouvelles) (Matières\I)
  droit foncier (Matières\D)
  VAUD. FONDS D'INVESTISSEMENT AGRICOLE (Personnes\V)
  OFFICE VAUDOIS DE CAUTIONNEMENT AGRICOLE (Personnes\O)
  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  GIRARDET (PAUL, VIGNERON, PRESIDENT DE L'ASSOCIATION VAUDOISE DES VIGNERONS ET DEPUTE VAUDOIS, 1928-2002) (Personnes\G)
  VALLON (FAMILLE, ORIGINAIRE DE VILLETTE, CULLY ET RIEX) (Personnes\V)
  [ordre du jour] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  cheval - élevage (Matières\C)
  motion parlementaire (Matières\M)
  interpellation (procédure parlementaire) (Matières\I)
  parti politique (Matières\P)
  gestion (Matières\G)
  VAUD. COMMISSION DES FINANCES DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  VUAGNIAUX (ALAIN, DEPUTE VAUDOIS) (Personnes\V)
  postulat (Matières\P)
  JACCOUD (PAUL, AGRICULTEUR A SUGNENS ET DEPUTE VAUDOIS, 1895-1978) (Personnes\J)
  VAUD. GROUPE AGRICOLE DU GRAND CONSEIL (Personnes\V)
  catastrophe naturelle (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=156823
 

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