Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 5 de 5 (0,05s) 1
		Associations et organisations diverses 1979 : Groupements patronaux vaudois, Groupement suisse pour la population de montagne, SRVA, Service vaudois de vulgarisation agricole, Association vaudoise des fermiers, Fonds d'investissement agricole, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du	01/01/1979 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/133
		Commission foncière rurale, section 1	27/09/1974 - 1999	Fonds	SB 315
		Droit foncier rural 1979 : commission foncière, législation foncière rurale, normes pour l'estimation des domaines agricoles; Départements fédéraux 1979 : Office fédéral de l'agriculture, rapports annuels des cantons de Vaud, Soleure et Berne, rationalisation des travaux; Economie de guerre 1979 : a	01/01/1975 - 31/12/1980	Dossier	SB 66/134
		Fonds d'investissement agricole, 1978 : dégâts dus aux forces de la nature, aides diverses, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du territoire : législation, commission de recours, Fonds d'investissement rural 1978; Grand Conseil 1978 : élevage chevalin, motion W. Vuagnaux; postulat	01/01/1978 - 31/12/1978	Dossier	SB 66/127
		Informations 1980 : éditions, publications, enquêtes conjoncturelles; Droit foncier 1980 : Commission foncière, législation foncière rurale; Office fédéral de l'agriculture 1980 : réduction des contributions, Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons dans le domaine de l'agricultu	01/01/1980 - 31/12/1986	Dossier	SB 66/141