Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,11s) 1
		Adaptation des prix des produits agricoles, 1976; plan d'organisation en cas de catastrophe, 1976; administration des finances : Département de l'agriculture, 1976; Service vétérinaire cantonal, 1976; Service des forêts, chasse et pêche, 1976; Service de l'administration militaire : justice et légis	01/01/1968 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/107
		Associations et organisations diverses 1979 : Groupements patronaux vaudois, Groupement suisse pour la population de montagne, SRVA, Service vaudois de vulgarisation agricole, Association vaudoise des fermiers, Fonds d'investissement agricole, Office vaudois de cautionnement agricole; Aménagement du	01/01/1979 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/133
		Droit foncier rural 1979 : commission foncière, législation foncière rurale, normes pour l'estimation des domaines agricoles; Départements fédéraux 1979 : Office fédéral de l'agriculture, rapports annuels des cantons de Vaud, Soleure et Berne, rationalisation des travaux; Economie de guerre 1979 : a	01/01/1975 - 31/12/1980	Dossier	SB 66/134
		Informations 1980 : éditions, publications, enquêtes conjoncturelles; Droit foncier 1980 : Commission foncière, législation foncière rurale; Office fédéral de l'agriculture 1980 : réduction des contributions, Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons dans le domaine de l'agricultu	01/01/1980 - 31/12/1986	Dossier	SB 66/141
		Loi fédérale du 6 octobre 1972 modifiant le droit civil rural.	01/01/1970 - 31/12/1973	Dossier	SB 66/66
		Production animale : contingentement laitier, 1977; production animale : législation générale : projet d'ordonnance instituant l'autorisation pour la construction et la transformation de bâtiments destinés à la production de viande et d'oeufs, 1977; enquête : contributions aux détenteurs de bétail d	01/01/1977 - 31/12/1977	Dossier	SB 66/115
		Production animale 1979 : élevage bovin, élevage chevalin, rapport annuel 1978 de l'aviculture, apiculture, économie laitière, commission de recours du S.I.C.L., Service d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière, contingentement laitier, commission de surveillance, législation g	01/01/1978 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/131
		Votations des 26 et 27 septembre 1992 : droit foncier rural	26/09/1992 - 27/09/1992	Dossier	PP 731/686