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"1833." Lois, arrêtés, décrets, circulaires et résolutions du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud, ainsi que de la Diète fédérale, envoyés en 1833 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz au Grand Conseil, Henri de Blonay, et à son fils, Frédéric-Louis de Blonay, juge de
12/02/1833 - 10/12/1833Pièce PP 637 V/21/1/023 Localise l'UD dans le plan d'archivage
"Lois decrets ... 1825." Lois, arrêtés, décrets du Conseil d'Etat et du Grand Conseil du canton de Vaud envoyés en 1825 pour affichage public au député de La Tour-de-Peilz, Henri de Blonay.
28/02/1825 - 09/12/1825Pièce PP 637 V/21/1/016 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Adaptation des prix des produits agricoles, 1976; plan d'organisation en cas de catastrophe, 1976; administration des finances : Département de l'agriculture, 1976; Service vétérinaire cantonal, 1976; Service des forêts, chasse et pêche, 1976; Service de l'administration militaire : justice et légis
01/01/1968 - 31/12/1977Dossier SB 66/107 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Association suisse pour l'encouragement du conseil d'exploitation, 1975; Fonds d'investissement agricole 1972-1975.
01/01/1972 - 31/12/1975Dossier SB 66/94 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commerce et industrie
01/01/1386 - 31/12/1834Fonds Bn Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commission de recours du Fonds d'investissement agricole 1973-1975; Service des importations : réglementation des denrées fourragères importées 1974; recueil systématique des lois vaudoises concernant l'agriculture 1973-1975; Association suisse des propriétaires de tracteurs 1973-1974; Service roman
01/01/1970 - 31/12/1975Dossier SB 66/95 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Commissions locales des places de concours bovins 1961; Règlement des examens d'admission au Herd-book de la race bovine rouge 1966; Campagne d'élimination en vue de l'allégement du marché du lait 1970-1974; Amélioration du bétail 1963-1968 : élevage du bétail; Importation illicite de bétail 1964-19
01/01/1948 - 31/12/1974Dossier SB 66/144 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossier pénal
01/01/1970 - 31/12/1971Dossier SC 165/201 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Dossiers techniques relatifs aux expertises de tuyaux par l'Ecole d'ingénieurs de l'Université de Lausanne, et importation de charbon en Suisse. Procès-verbaux d'expériences et rapports. Dossier avec dessins relatif à un brevet portant sur un malaxeur pour béton.
01/01/1924 - 31/12/1957Dossier PP 27/57/6 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Droit foncier 1974-1978 : soustraction des zones immédiatement constructibles à l'application de la législation foncière rurale, législation foncière rurale; Confédération : Bureau fédéral des statistiques, imprimés (loi, arrêtés, etc.), Economie de guerre : projet d'ordonnance sur la livraison et l
01/01/1974 - 31/12/1979Dossier SB 66/128 Localise l'UD dans le plan d'archivage

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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