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	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 4 de 4 (0,06s) 1
	Cours complémentaires aux illettrés. Recrues illettrées	1880 - 1887	Dossier	K XIII 212
	Droit foncier 1974-1978 : soustraction des zones immédiatement constructibles à l'application de la législation foncière rurale, législation foncière rurale; Confédération : Bureau fédéral des statistiques, imprimés (loi, arrêtés, etc.), Economie de guerre : projet d'ordonnance sur la livraison et l	01/01/1974 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/128
	Informations 1980 : éditions, publications, enquêtes conjoncturelles; Droit foncier 1980 : Commission foncière, législation foncière rurale; Office fédéral de l'agriculture 1980 : réduction des contributions, Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons dans le domaine de l'agricultu	01/01/1980 - 31/12/1986	Dossier	SB 66/141
	Questionnaires et statistiques	01/03/1968 - 07/10/1986	Dossier	PP 799/464

Critères de recherche
Descripteur(s)	SUISSE. BUREAU FEDERAL DE STATISTIQUE (Personnes\S)

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Désignation: