SB 386/33-49 Conventions et accords, 1961.08.31-2000 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/33-49
Titre:Conventions et accords
Dates:31 août 1961 - 2000
Période de création:31/08/1961 - 2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux conventions et accords concernant les assurances-maladies, notamment la convention vaudoise d'hospitalisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Convention vaudoise d'hospitalisation / Département de la santé et de l'action sociale du canton de Vaud (Matières\C)
  Convention médicale vaudoise (Matières\C)
  Convention vaudoise d'hébergement médico-social (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1511938
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises