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Bureau du CVH
12/06/1975 - 03/10/1983Sous-dossier SB 236 A 830 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Conventions
1970 - 1982Sous-série S 40/275-277 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Conventions avec les assureurs maladie
1957 - 1980Sous-série S 40/205 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Conventions et accords
31/08/1961 - 2000Sous-série SB 386/33-49 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Conventions vaudoises d'hospitalisation (CVHo) et d'hébergement (CVHé)
14/02/1992 - 28/06/2006Sous-série SB 236 B 4-5 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Entités du Département
1961 - 1999Série SB 304/359-472 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Versement du 14 novembre 2011
1884 - 31/12/2005Sous-fonds SB 236 A Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Convention vaudoise d'hospitalisation / Département de la santé et de l'action sociale du canton de Vaud (Matières\C)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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