S 40/275-277 Conventions, 1970-1982 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 40/275-277
Titre:Conventions
Dates:1970-1982
Période de création:1970 - 1982
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 275: convention réseau de psychiatrie ambulatoire cantonal, convention des assurés dans les hôpitaux vaudois A/B, convention de 1975 sur le traitement des assurés hospitalisés au centre psychothérapique de l'Hôpital de l'Enfance; boîte 276: commission de renouvellement des conventions, convention avec les établissements psychiatriques, commission paritaire d'application des conventions d'hospitalisation, convention avec les établissements médico-sociaux, convention avec le corps médical; boîte 277: secrétariat administratif de la convention d'hospitalisation, convention intercantonale en matière d'hospitalisation, convention du groupe des 6 hôpitaux régionaux vaudois, convention caisse nationale d'assurance - hôpitaux régionaux et établissements cantonaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Convention vaudoise d'hospitalisation / Département de la santé et de l'action sociale du canton de Vaud (Matières\C)
  VAUD. CANTON (1803-) (Personnes\V)
  hôpital (Matières\H)
  [convention] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219814
 

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