S 66/346 Répertoire annuel, 1960.01.01-1966.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/346
Titre:Répertoire annuel
Dates:1960-1966
Période de création:01/01/1960 - 31/12/1966
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers auxquels renvoie ce répertoire sont classés sous S 66/146 à 203.

- Affaires impersonnelles (1960-1966).
- Comptes-rendus (1960-1966).
- Expulsions (1960-1966).
- Films (1960-1966).
- Questions de nationalité (1960-1966).
- Naturalisations (1960-1966).
- Orateurs étrangers (1960-1966).
- Recours (1960-1966).
- Immunités diplomatiques (1963-1966).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  expulsion (Matières\E)
  nationalité (Matières\N)
  étranger (Matières\E)
  [film] (Matières\ Subdivisions\de support)
  naturalisation (Matières\N)
  orateur (Matières\O)
  recours (Matières\R)
  diplomatie -- immunité (droit) (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662099
 

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