S 66/341-348 Répertoires annuels, 1936.01.01-1976.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/341-348
Titre:Répertoires annuels
Dates:1936-1976
Période de création:01/01/1936 - 31/12/1976
Niveau:Série
Importance matérielle:8 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dans ces répertoires, les renvois aux dossiers étaient groupés par thème et à l'intérieur de chaque rubrique chronologiquement. Ils devaient être utilisés pour la rédaction du compte rendu annuel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [répertoire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662087
 

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