S 66/342 Répertoire annuel, 1941.01.01-1945.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/342
Titre:Répertoire annuel
Dates:1941-1945
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1945
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers auxquels renvoie ce répertoire sont classés sous K VII b 32/441-517.

- Rubriques générales (1941-1945).
- Affaires impersonnelles (1941-1945).
- Assemblées politiques (1941-1945).
- Comptes-rendus (1942-1945).
- Expulsions du canton et de Suisse (1942-1945).
- Révocations (1942-1945).
- Extraditions intercantonales internationales et (1942-1945).
- Films (1942-1945).
- Menaces d'expulsion (1942-1945).
- Questions de nationalité (1942-1945).
- Naturalisations (1942-1945).
- Rapatriements (1942-1945).
- Recours au Chef du département, au Conseil d'Etat et au Tribunal Fédéral (1942-1945).
- Refoulements (1942-1945).
- Réfugiés (1942-1945).
- Tolérances de séjour (1942-1945).
- Dossiers du Chef du département (1945).
- Journaux (1942-1943).
- Conflits collectifs (1941).
- Police politique (1941).
- Manifestations (1941).
- Affaires sans nom (1941).
- Avis de droit (1941-1943).
- Etrangers molestés (1942-1943).
- Office de conciliation (1942-1943).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  manifestation culturelle (Matières\M)
  [révocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [film] (Matières\ Subdivisions\de support)
  menace (Matières\M)
  nationalité (Matières\N)
  naturalisation (Matières\N)
  rapatriement (Matières\R)
  refoulement des étrangers (Matières\R)
  réfugié (Matières\R)
  tolérance (Matières\T)
  presse (Matières\P)
  étranger (Matières\E)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  conflit (Matières\C)
  police politique (Matières\P)
  [avis de droit] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VAUD. OFFICE CANTONAL DE CONCILIATION ET D'ARBITRAGE EN CAS DE CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL (Personnes\V)
  extradition (Matières\E)
  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  assemblée politique - contrôle (Matières\A)
  expulsion (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662091
 

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