S 66/342 Répertoire annuel, 1941.01.01-1945.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 66/342
Titre:Répertoire annuel
Dates:1941-1945
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1945
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers auxquels renvoie ce répertoire sont classés sous K VII b 32/441-517.

- Rubriques générales (1941-1945).
- Affaires impersonnelles (1941-1945).
- Assemblées politiques (1941-1945).
- Comptes-rendus (1942-1945).
- Expulsions du canton et de Suisse (1942-1945).
- Révocations (1942-1945).
- Extraditions intercantonales internationales et (1942-1945).
- Films (1942-1945).
- Menaces d'expulsion (1942-1945).
- Questions de nationalité (1942-1945).
- Naturalisations (1942-1945).
- Rapatriements (1942-1945).
- Recours au Chef du département, au Conseil d'Etat et au Tribunal Fédéral (1942-1945).
- Refoulements (1942-1945).
- Réfugiés (1942-1945).
- Tolérances de séjour (1942-1945).
- Dossiers du Chef du département (1945).
- Journaux (1942-1943).
- Conflits collectifs (1941).
- Police politique (1941).
- Manifestations (1941).
- Affaires sans nom (1941).
- Avis de droit (1941-1943).
- Etrangers molestés (1942-1943).
- Office de conciliation (1942-1943).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  manifestation culturelle (Matières\M)
  [révocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  naturalisation (Matières\N)
  [film] (Matières\ Subdivisions\de support)
  menace (Matières\M)
  nationalité (Matières\N)
  rapatriement (Matières\R)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
  refoulement des étrangers (Matières\R)
  réfugié (Matières\R)
  tolérance (Matières\T)
  presse (Matières\P)
  conflit (Matières\C)
  police politique (Matières\P)
  étranger (Matières\E)
  VAUD. OFFICE CANTONAL DE CONCILIATION ET D'ARBITRAGE EN CAS DE CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL (Personnes\V)
  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  assemblée politique - contrôle (Matières\A)
  expulsion (Matières\E)
  extradition (Matières\E)
  [avis de droit] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=662091
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises