SB 236 B 45 Documents transmis par le Service de la Santé Publique (SSP) à la CEP, 1986.03.26-2000.06.26 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 45
Cotes anciennes:6.1
Titre:Documents transmis par le Service de la Santé Publique (SSP) à la CEP
Dates:26 mars 1986 - 26 juin 2000
Période de création:26/03/1986 - 26/06/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste de documents transmis à la CEP par le Service de la Santé Publique (SSP). Onglets :
- Liste complète des EMS ;
- Postulats et motions ;
- Planning des vacances des personnes concernées ;
- Lois, règlements et arrêtés ;
- Tâches et organigrammes ;
- Tableaux ;
- Cahier des charges du SSP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595112
 

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