SB 236 B 44 Documents transmis par le SASH à la CEP, 1991.11.13-2000.11.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 44
Cotes anciennes:6.1
Titre:Documents transmis par le SASH à la CEP
Dates:13 novembre 1991 - 29 novembre 2000
Période de création:13/11/1991 - 29/11/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste de documents transmis à la CEP par le SASH. Onglets du premier dossier :
- Demandes de la CEP, Lois, règlements et arrêtés ;
- Recours, Tâches et organigrammes ;
- Planning des vacances d'été ;
- Cahier des charges SASH et répartition des tâches au sein du SASH ;
- Historique ;
- Formule reporting et controlling ;
- Liste des EMS fermés pour mauvaise qualité de prises en charge ou non-respect de dispositions légales ;
- Commission d'examen des plaintes en EMS.

Onglets du second dossier :
- Demande globale ;
- Liste des décisions topiques au niveau du Conseil d'Etat SASH, Service de la Santé Publique (SSP) ;
- Envoi à M. Schmutz ;
- Envoi à M. Philippe Biéler ;
- Envoi pour M. Charles-Louis Rochat ;
- Envoi pour M. Claude Ruey.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595111
 

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