SB 236 Service des assurances sociales et de l'hébergement, 1889-2018 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236
Titre:Service des assurances sociales et de l'hébergement
Dates:1889 - 2018
Période de création:1889 - 2018
Niveau:Fonds
Importance matérielle:613 boîtes
Mètres linéaires:75,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des assurances sociales et de l'hébergement
Historique archivistique:Les documents ont été conservés dans les locaux d'archives situés au sous-sol du bâtiment administratif de la Pontaise, avenue des Casernes 2 à Lausanne.
Modalités d'entrée:- Versements des 14 novembre 2011 et 2 septembre 2020.
- Versement du 26 novembre 2024 par la Direction générale de la cohésion sociale (préparé par Cécile Mégard).
Date d'entrée:14/11/2011
02/09/2020
26/11/2024

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Premier versement:
- Relations extérieures
- Législation
- Convention vaudoise d'hospitalisation et autres conventions
- Etablissements sanitaires
- Etablissements médico-sociaux
- Assurances maladies, vieillesse, invalidités
- Allocations familiales et autres allocations
- Caisses de pension

Deuxième versement:
- Relations extérieures et communication.
- Assurances et régimes sociaux.
- Structures d'hébergement longs séjours.
- Politique familiale, maintien à domicile, intégration sociale.
- Aide à la personne et à des projets.

Troisième versement:
- Organisation et administration.
- Autorités cantonales, relations internes à l'Administration cantonale vaudoise.
- Relations extérieures et communication
- Assurances et régimes sociaux
- Structures d'hébergement long séjour
- Structures intermédiaires
- Politique familiale, maintien à domicile, intégration sociale, bénévolat et soutien au proche aidant.
- Soins hospitaliers, médicaux et dentaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
- Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES ASSURANCES SOCIALES ET DE L'HEBERGEMENT (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=385649
 

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