SB 236 Service des assurances sociales et de l'hébergement, 1889-2018 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236
Titre:Service des assurances sociales et de l'hébergement
Dates:1889 - 2018
Période de création:1889 - 2018
Niveau:Fonds
Importance matérielle:615 boîtes
Mètres linéaires:75,20

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des assurances sociales et de l'hébergement
Historique archivistique:Les documents ont été conservés dans les locaux d'archives situés au sous-sol du bâtiment administratif de la Pontaise, avenue des Casernes 2 à Lausanne.
Modalités d'entrée:- Versements des 14 novembre 2011 et 2 septembre 2020.
- Versement du 26 novembre 2024 par la Direction générale de la cohésion sociale (préparé par Cécile Mégard).
- Versement du 10 juin 2026 par la Direction générale de la cohésion sociale (préparé par Cécile Mégard).
Date d'entrée:14/11/2011
02/09/2020
26/11/2024
10/06/2026

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Premier versement :
- Relations extérieures ;
- Législation ;
- Convention vaudoise d'hospitalisation et autres conventions ;
- Etablissements sanitaires ;
- Etablissements médico-sociaux ;
- Assurances maladies, vieillesse, invalidités ;
- Allocations familiales et autres allocations ;
- Caisses de pension.

Deuxième versement:
- Relations extérieures et communication ;
- Assurances et régimes sociaux ;
- Structures d'hébergement longs séjours ;
- Politique familiale, maintien à domicile, intégration sociale ;
- Aide à la personne et à des projets.

Troisième versement:
- Organisation et administration ;
- Autorités cantonales, relations internes à l'Administration cantonale vaudoise ;
- Relations extérieures et communication ;
- Assurances et régimes sociaux ;
- Structures d'hébergement long séjour ;
- Structures intermédiaires ;
- Politique familiale, maintien à domicile, intégration sociale, bénévolat et soutien au proche aidant ;
- Soins hospitaliers, médicaux et dentaires.

Quatrième versement:
- Mandat "Populations vulnérables" ;
- Groupe de travail Fonds pour les découverts de pension ;
- Prestations complémentaires de guérison ;
- Versement des rentes AVS/AI et PC AVS/AI;
- Droit fédéral, déterminations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:- Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
- Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES ASSURANCES SOCIALES ET DE L'HEBERGEMENT (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=385649
 

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