SB 236 Service des assurances sociales et de l'hébergement, 1889-2008 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236
Titre:Service des assurances sociales et de l'hébergement
Dates:1889 - 2008
Période de création:1889 - 2008
Niveau:Fonds
Importance matérielle:396 boîtes
Mètres linéaires:48,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des assurances sociales et de l'hébergement
Historique archivistique:Les deux lots d'archives ont été conservés dans les locaux du Service des assurances sociales et de l'hébergement, avenue des Casernes 2, 1014 Lausanne.
Modalités d'entrée:Versements des 14 novembre 2011 et 2 septembre 2020.
Date d'entrée:14/11/2011
02/09/2020

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Premier versement:
- Relations extérieures
- Législation
- Convention vaudoise d'hospitalisation et autres conventions
- Etablissements sanitaires
- Etablissements médico-sociaux
- Assurances maladies, vieillesse, invalidités
- Allocations familiales et autres allocations
- Caisses de pension

Second versement:
- Relations extérieures et communication.
- Assurances et régimes sociaux.
- Structures d'hébergement longs séjours.
- Politique familiale, maintien à domicile, intégration sociale.
- Aide à la personne et à des projets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES ASSURANCES SOCIALES ET DE L'HEBERGEMENT (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=385649
 

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