SB 237 Coordination interservices des visites en EMS, 1988-2010 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 237
Titre:Coordination interservices des visites en EMS
Dates:1988-2010
Période de création:1988 - 2010
Niveau:Fonds
Importance matérielle:9 classeurs et 33 boîtes
Mètres linéaires:4,80

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Coordination interservices des visites en EMS
Historique archivistique:Les archives de la Coordination interservices des visites en EMS ont été conservées dans les locaux du Bâtiment administratif de la Pontaise à Lausanne.
Modalités d'entrée:Versement du 14 novembre 2011, préparé par Denise Hayward Iglesias.
Versement du 15.06.2017 comprenant les comptes rendus des visites en EMS effectuées entre1990-2008, les comptes rendus des visites en EMS multisites et les dossiers concernant les homes non-médicalisés.
Date d'entrée:14/11/2011
15/06/2017

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports d'inspections (1992-2002).
- Comptes rendus des visites en EMS (1988-2008).
- Comptes rendus des visites en EMS multisites (1990-2008).
- Dossiers d'EMS fermés (1988-2001).
- Procès-verbaux de la CIVEMS, avec ceux du Comité de direction (2000-2001).
- Documentation réunie sur les EMS (environ 1998-2010).
- Homes non-médicalisés (1990-2008).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COORDINATION INTERSERVICES DES VISITES EN ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=385665
 

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