SB 236 B 43 Sous-commissions 1 à 4, 1992.05.14-2000.10.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 43
Cotes anciennes:6.1
Titre:Sous-commissions 1 à 4
Dates:14 mai 1992 - 17 octobre 2000
Période de création:14/05/1992 - 17/10/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
- Sous-commission 1, Examen de la législation ;
- Sous-commission 2, Adoption Plaisir, Soins hospitaliers (SOHO) ;
- Sous-commission 3, Régime des autorisations d'exploitation ;
- Sous-commission 4, Rôle de l'association faîtière ;
- Me Jomini ;
- Audition.
Avec des documents remis à la sous-commission 2 et 2 comptes-rendus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595110
 

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