SB 236 B 46 Dossier général, 1987.07.14-2001.02.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 46
Cotes anciennes:6.1
Titre:Dossier général
Dates:14 juillet 1987 - février 2001
Période de création:14/07/1987 - 28/02/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, résumé du rapport du CEP sur les EMS vaudois, procès-verbaux et préparation de séances avec le SASH et le Service de la Santé Publique (SSP), documentation interne, tableaux, organigrammes, lois et textes officiels, rapports de synthèse du Groupe de Planification et Gestion Sanitaire (GPGS), comptes et budgets, rapport annuel 1991 de la Centrale d'encaissement des hôpitaux vaudois (CEHV).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595113
 

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