SB 236 A 246 Assemblées générales, rencontres, séances, 1973.03.30-1994.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 246
Cotes anciennes:7.1.2
Titre:Assemblées générales, rencontres, séances
Dates:1973-1994
Période de création:30/03/1973 - 31/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier général de l'AVPACAS, soit : correspondance, procès-verbaux, convocations, invitations, ordres du jour, coupures de presse et allocution du chef de département.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591706
 

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