SB 236 A 200-351 Relations extérieures et communication, 1959.10.20-2001.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 200-351
Titre:Relations extérieures et communication
Dates:20 octobre 1959 - 31 décembre 2001
Période de création:20/10/1959 - 31/12/2001
Niveau:Série
Importance matérielle:41 boîtes, 4 chemises et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Coordination avec la Confédération, facture sociale aux communes, relations entre l'Etat et la ville de Lausanne et communes, Agences communales d'assurances sociales (ACAS), hospitalisations hors du canton de Vaud, groupement latin des assurances (GLAS) et autres organismes partenaires.
Voir également les dossiers se trouvant sous les cotes SB 236 B 68-77

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 236 A 219, SB 236 A 264, SB 236 A 319, SB 236 A 320, SB 236 A 326 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

Descripteurs

Entrées:  relations extérieures (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591654
 

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