SB 236 A 352-626 Assurances et régimes sociaux, 1922.08.18-2005.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 352-626
Titre:Assurances et régimes sociaux
Dates:18 août 1922 - 31 décembre 2005
Période de création:18/08/1922 - 31/12/2005
Niveau:Série
Importance matérielle:79 boîtes, 7 enveloppes et 5 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation sur le thème des assurances et régimes sociaux, soit : action médico-sociale, politique familiale et allocations familiales, prestations complémentaires à l'assurance vieillesse, survivants et invalidité (PC AVS/AI), l'assurance-invalidité (AI), l'assurance-maladie et la prévoyance professionnelle avec les Retraites Populaires.
Voir également les dossiers se trouvant sous les cotes SB 236 B 78-140.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 236 A 371, SB 236 A 441, SB 236 A 465, SB 236 A 468-469, SB 236 A 472, SB 236 A 519, SB 236 A 531, SB 236 A 536, SB 236 A 540, SB 236 A 543, SB 236 A 546-549, SB 236 A 574, SB 236 A 597-598, SB 236 A 621 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Grec; Italien; Néerlandais; Serbo-croate; Turc
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591825
 

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