SB 236 A 352-426 Action médico-sociale, 1964.01.01-2005.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 352-426
Cotes anciennes:8.1
Titre:Action médico-sociale
Dates:1964-2005
Période de création:01/01/1964 - 31/12/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 boîtes, 5 chemises et 5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documentation sur des organismes, des logements, des études et des recherches relatifs à l'action médico-sociale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire, sauf SB 236 A 371 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591826
 

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