SB 236 A 627-1017 Structures d'hébergement long séjour (EMS, HNM, SPAH, division C), 1904.06.02-2005.08.18 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 627-1017
Cotes anciennes:9.1
Titre:Structures d'hébergement long séjour (EMS, HNM, SPAH, division C)
Dates:30 décembre 1882 - 18 août 2005
Période de création:02/06/1904 - 18/08/2005
Niveau:Série
Importance matérielle:80 boîtes, 3 chemises et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents juridiques et dossiers administratifs concernant les structures d'hébergement long séjour (EMS, HNM, SPAH, division C).
Voir également les dossiers se trouvant sous les cotes SB 236 B 141-178.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1592664
 

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