SB 236 A 246-252 Association vaudoise des préposés aux agences communales d'assurances sociales (AVPACAS), 1984.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 A 246-252
Cotes anciennes:7.1.2
Titre:Association vaudoise des préposés aux agences communales d'assurances sociales (AVPACAS)
Dates:1984-1994
Période de création:01/01/1984 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cours et commission de formation, organisation et financement, procès-verbaux des assemblées générales, projet de guide des ACAS, rémunération et correspondance concernant l'Association vaudoise des préposés aux agences communales d'assurances sociales (AVPACAS).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1591705
 

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