SB 386/41 Activités, 1978-1979, 1977.04.25-1979.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/41
Titre:Activités, 1978-1979
Dates:25 avril 1977 - 21 décembre 1979
Période de création:25/04/1977 - 21/12/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du bureau de la commission plénière du 24 janvier 1978 au 21 décembre 1979, correspondance générale, statistiques, conventions sur le tarif appliqué des caisses-maladie, convention vaudoise pour les malades "Cp".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512082
 

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