SB 386/42 Activités, 1980, 1980.01.07-1980.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 386/42
Titre:Activités, 1980
Dates:7 janvier 1980 - 22 décembre 1980
Période de création:07/01/1980 - 22/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du bureau de la commission plénière du 7 janvier 1980 au 22 décembre 1980, correspondance générale, statistiques, convention vaudoise d'hospitalisation pour les malades A, B et CD et convention vaudoise pour les malades "Cp" du 7 février 1980, rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1512088
 

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