SB 320/24 Avant-projet, 1990.06.20-1991.11.05 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/24
Cotes anciennes:9083
Titre:Avant-projet
Dates:1990-1991
Période de création:20/06/1990 - 05/11/1991
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avant-projet du règlement d'application de la loi sur la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391275
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises