SB 320/23-25 Elaboration du règlement d'application de la loi sur la formation professionnelle, 1989.07.09-1992.06.16 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/23-25
Cotes anciennes:9082-9084
Titre:Elaboration du règlement d'application de la loi sur la formation professionnelle
Dates:1989-1992
Période de création:09/07/1989 - 16/06/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, textes et correspondances en lien avec l'établissement du règlement d'application de la loi sur la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Loi sur la formation professionnelle / Vaud (Matières\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391087
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises