SB 320/1-175 Organisation générale et structure du service, 1983.10-2014.07.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/1-175
Titre:Organisation générale et structure du service
Dates:1983-2014
Période de création:10/1983 - 01/07/2014
Niveau:Série
Importance matérielle:115 reliures pour documents perforés, 56 enveloppes, 3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à l'organisation générale de la DGEP et aux diverses législations cantonales, intercantonales et fédérales relatives à l'enseignement postobligatoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT POSTOBLIGATOIRE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372623
 

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