SB 88 Registre foncier du district de Vevey, 1845.01.01-1969.01.01 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 88
Titre:Registre foncier du district de Vevey
Dates:1845-1969
Date de constitution: Dès 1887 dans le cadre des activités du Registre foncier de Vevey.
Période de création:01/01/1845 - 01/01/1969
Niveau:Fonds
Importance matérielle:375 registres, 375 registres d'onglets et 118 reliures pour documents pincés
Mètres linéaires:72,70

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district de Vevey
Historique archivistique:Les documents ont été conservés par le Registre foncier de Vevey.
Modalités d'entrée:Versement du 12 avril 1999 par M. Jean-Baptiste Grisoni, conservateur du Registre foncier de Vevey; le versement a été préparé avec la collaboration de M. Robert Treyvaud, ancien conservateur.
Date d'entrée:12/04/1999

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Onglet I (propriété) du district de Vevey (1896-1966), onglets III (gages immobiliers) (1912-1965), Onglets IV (saisies) (1898-1951), journal des présentations (1896-1962), procès-verbaux de servitudes (1898-1919)
- cotet, cadastre et estimations fiscales pour Blonay (avant 1961)
- cotet, cadastre et estimations fiscales pour Montreux-Châtelard (1892-1963)
- cotet, cadastre et estimations fiscales pour Montreux-Planches (1898-1962)
- cotet, cadastre et estimations fiscales pour Saint-Légier-La Chiésaz (1894-1961)
- cotet, cadastre et estimations fiscales pour La Tour-de-Peilz (1927-1963)
- cotet, cadastre et estimations fiscales pour Vevey (1917-1957)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre; Onglet

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- GFS, Registre foncier de Vevey
- Gd 339-349, cadastres originaux, par commune
- Gf 339-349, registre foncier, par commune
- Gb 339-349, plans cadastraux, par commune

- SB 218, Registre foncier du district de Vevey.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi en octobre-novembre 2001 par Aurélie Roulet et Michel Depoisier.
Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA, par Carole Laubscher en octobre 2019.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000062401.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [cottet] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [estimation fiscale] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  gage immobilier (Matières\G)
  [registre des présentations] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  saisie (Matières\S)
  Vevey (Suisse, district, VD) (Lieux\V)
  VEVEY. REGISTRE FONCIER (Personnes\V)
  immeuble (propriété foncière) (Matières\I)
  hypothèque (Matières\H)
  servitude foncière (Matières\S)
  [registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Vevey (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62401
 

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