Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 242 (0,11s) 12345678910...>>
		"Cottet ou Rolle des biens (...)" Rôle des biens soumis à la taille, rière Maxilly, estimation faite lors de la rénovation de la taille par les prudhommes élus de Maxilly.	20/07/1635 - 31/07/1647	Pièce	PP 637 S/17/4/030
		Cadastre	20/01/1881 - 16/10/1937	Dossier	PP 462/154-169
		Concernant le domaine de Monnaz.	16/03/1927 - 27/01/1936	Sous-dossier	PP 876/47
		Conventions concernant la double imposition (maison-mère et filiales)	01/01/1967 - 31/12/1974	Dossier	PP 632/392
		Droit foncier rural 1979 : commission foncière, législation foncière rurale, normes pour l'estimation des domaines agricoles; Départements fédéraux 1979 : Office fédéral de l'agriculture, rapports annuels des cantons de Vaud, Soleure et Berne, rationalisation des travaux; Economie de guerre 1979 : a	01/01/1975 - 31/12/1980	Dossier	SB 66/134
		Estimations fiscales	1919 - 1967	Sous-sous-série	SB 206/447-449
		Estimations fiscales	1920 - 1966	Pièce	SB 205/629
		Estimations fiscales	1945 - 1955	Pièce	SB 205/708
		Estimations fiscales	1919 - 1953	Pièce	SB 205/723
		Estimations fiscales	1920 - 1964	Sous-sous-série	SB 205/685-687