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CORRESPONDANCE: Plans et registres fonciers.
01/01/1980 - 31/12/1980
Dossier
N 2 K 96/5/4
Documents administratifs.
16/05/1944 - 23/12/1976
Sous-dossier
PP 639/31
Evacuation des registres fonciers.
17/09/1938 - 28/08/1940
Dossier
PP 25/2
Grand livre (Foncier)
01/01/1850 - 31/12/1969
Sous-sous-série
SB 265/393-394
Grand livre (Foncier)
01/01/1889 - 31/12/1962
Sous-sous-série
SB 265/409-410
Grand livre (Foncier)
01/01/1893 - 31/05/1955
Sous-sous-série
SB 265/480-481
Grand livre (Foncier)
01/01/1876 - 31/12/1957
Sous-sous-série
SB 265/557-558
Grand livre (Foncier)
01/01/1894 - 31/12/1964
Sous-sous-série
SB 265/373-374
Grand livre (Foncier)
01/01/1844 - 31/12/1974
Sous-sous-série
SB 265/512-513
Grand livre (Foncier)
01/01/1856 - 31/12/1960
Sous-sous-série
SB 265/305-306
Critères de recherche
Descripteur(s)
[registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
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