SB 89 Service de l'environnement et de l'énergie, 1976.01.01-1991.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	SB 89
Titre:	Service de l'environnement et de l'énergie
Dates:	1976-1991
Période de création:	01/01/1976 - 31/12/1991
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	14 boîtes
Mètres linéaires:	1,65

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Délégation cantonale à l'énergie
Historique archivistique:	Les documents ont été conservés dans des armoires du bureau du délégué cantonal à l'énergie, ainsi que dans un petit local, entre deux étages, du même bâtiment, lequel est situé Place de la Riponne 10. Dès 1995, ils ont été gardés dans les galetas du Service de l'environnement et de l'énergie, à la Rue du Valentin 10.
Modalités d'entrée:	Le 10 mars 1999, le Service de l'environnement et de l'énergie a fait parvenir trois listes de documents dont il souhaitait se séparer. Sur la base de ces listes, un choix a été élaboré. Le versement a eu lieu le 12 mai 1999 par l'intermédiaire de la section énergie du Service. Il s'agit de documents datant de la période de la Délégation à l'énergie.
Date d'entrée:	12/05/1999

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Le versement se présente sous forme de 5 séries de documents. La première regroupe les documents ayant directement trait à la politique et à la législation en matière d'énergie. La seconde comprend les actes relatifs aux commissions. La troisième réunit les documents des conférences en tant qu'organes, comme la Conférence des directeurs cantonaux de l'énergie. La quatrième se consacre au travail du Délégué cantonal à l'énergie. enfin, une cinquième série, terminant le versement, se compose des résultats d'enquêtes concernant principalement le problème du chauffage électrique par rapport à l'économie d'énergie visée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Enveloppe; Papier

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	Voir le versement S 273 qui provient également de la Délégation à l'énergie.
Bibliographie:	Sur le problème de l'énergie électrique dans le canton de Vaud voir plus particulièrement : Gardel, André : Approvisionnement du canton de Vaud en énergie électrique : rapport d'expertise, Département des travaux publics, 1966, 115 p. Oettli, Jacques : L'application des forces électriques du canton de Vaud au développement de l'industrie en général et spécialement à l'introduction d'industries domestiques : travaux primés au concours ouvert par l'Union vaudoise du commerce et de l'industrie, Lausanne, 1904, 80 p. Paquier, Serge : " Contribution à l'histoire des réseaux électriques romands de 1880 à 1936 : l'exemple vaudois ", in Revue historique vaudoise, 1992, pp. 129-172. Recueil systématique de la législation vaudoise, Lausanne Service cantonal de recherche et d'information statistiques : La consommation d'énergie dans le canton de Vaud : 1981-1989, Lausanne, 1991, 27 p. VV. AA. : Distribution d'énergie électrique dans le canton de Vaud : carte des territoires des réseaux, Lausanne, 1904, 1 carte. VV. AA. : " L'État et l'énergie électrique vaudoise ", in Cahiers de la Renaissance vaudoise 33, 1951, 71 p. Wintz, René : " Importance de l'énergie électrique dans la vie économique et sociale ", in Reflets, n°7-8, 1990, pp. 2-5. Concernant l'énergie nucléaire, nous renvoyons le lecteur à l'imposante bibliographie disponible en bibliothèque.

Zone des notes
Notes:	Dès le 21 avril 1998, la Délégation cantonale de l'énergie a été rattachée au Service de l'environnement et de l'énergie, Département de la sécurité et de l'environnement.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Une fois parvenus aux Archives cantonales vaudoises, les documents ont été débarrassés des éléments métalliques et plastiques et ont été placés dans de nouvelles boîtes d'archives.
Le répertoire numérique a été réalisé par Jérôme Guisolan en mars 2003. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en janvier 2013.