Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Achats de César Roux.	02/07/1906 - 21/02/1913	Dossier	P Roux 23/6
		Actes recognitifs de servitudes	01/01/1890 - 31/12/1898	Pièce	SB 234/926
		Actes recognitifs de servitudes	01/01/1889 - 31/12/1898	Pièce	SB 234/833
		Actes recognitifs de servitudes	01/01/1891 - 31/12/1892	Pièce	SB 234/872
		Adaptation de servitudes	01/01/2009 - 31/12/2009	Dossier	SB 280/706
		Anciens propriétaires.	10/04/1793 - 05/04/1906	Série	P Roux 23/1-5
		Boîte d'archives n°1 : RP, expropriations, SAF, plan, servitudes	01/01/1939 - 31/12/1961	Dossier	SB 336/635
		Château d'Orzens	10/08/1532 - 24/02/1926	Fonds	PP 169
		Concernant le domaine de Monnaz.	16/03/1927 - 27/01/1936	Sous-dossier	PP 876/47
		Constitution de servitude de vue droite par porte et droit de passage à pied entre Marie-Louise fille d'Albert-David Martin et Hélène-Marie-Elisabeth, fille d'Elisée Martin, à Orbe, et Emile fils de Jacques Rubin de Reichenbach.	10/10/1911 - 10/10/1911	Pièce	PP 293/60