S 52/45 Convocations, comptes, procès-verbaux et autres rapports., 1972.01.06-1972.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/45
Titre:Convocations, comptes, procès-verbaux et autres rapports.
Dates:6 janvier 1972 au 7 décembre 1972
Période de création:06/01/1972 - 07/12/1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271876
 

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