S 52 Chef du Département de la prévoyance sociale et des assurances, 1934.09.29-1984.12.13 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	S 52
Titre:	Chef du Département de la prévoyance sociale et des assurances
Dates:	29 septembre 1934 au 13 décembre 1984
Période de création:	29/09/1934 - 13/12/1984
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	60 boites et 1 volume
Mètres linéaires:	6,60

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Chef du Département de la prévoyance sociale et des assurances
Modalités d'entrée:	Versements des 14 octobre 1986 et 23 mars 1987.
Date d'entrée:	14/10/1986
	23/03/1987

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Archives de René Villard et Pierre Aubert, Conseillers d'Etat respectivement de 1958 à 1969 et de 1969 à 1982. Les documents en lien avec le Conseil d'Etat et le Département de la prévoyance sociale et des assurances ont été conservés. Dans le Département, les documents concernant les services suivants sont recensés : assurances sociales (maladies et accidents, caisse générale de compensation, caisse générale d'allocations familiales, caisse cantonale des retraites populaires, caisse cantonale d'assurance infantile, etc.), prévoyance sociale et assistance publique (gestion hospitalière et Centre hospitalier universitaire vaudois), protection de la jeunesse, enseignement spécialisé, santé publique, tuteur général, protection civile, administration militaire, établissement cantonal d'assurance, (établissement vaudois, association des établissements cantonaux d'assurances et union intercantonale de réassurance), etc. A noter que le Département a subi des changements de structure puisque,le 1er avril 1970, une partie des attributions du Département militaire et des assurances est transférée au Département de la prévoyance sociale et des assurances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Allemand; Anglais; Français; Néerlandais

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	Sur les différents thèmes présents dans le fonds, il existe les sources complémentaires suivantes: Assurances sociales : S 40/108-274, S 120/95-120 Service de prévoyance sociale : S 53 Jeunesse : N 9/90, S 218, S 41, SB 24S 53/32-35, S 40/366-375 Santé publique : S 73, SB 124, S 40/275-365 Office du Tuteur général : S 178, SC 29, S 40/376-378 Protection civile : SB 25, S 40/379-386 Administration militaire : S 25, SB 145 Etablissement cantonal d'assurances : K XV l, S 40/387-388
Bibliographie:	Coutaz Gilbert, "Histoire illustrée de l'administration cantonale vaudoise 1803-2007", Chavannes-près-Renens, Archives cantonales vaudoises, 2010, notamment pp. 64-74. Coutaz Gilbert, "Histoire de l'administration cantonale vaudoise : pouvoir exécutif et administratif 1998-2007, suivi du bilan de deux cent ans d'histoire de l'administration cantonale vaudoise 1803-2007", Chavannes-près-Renens, Archives cantonales vaudoises, 2008, 155 pages. Coutaz Gilbert, "Histoire de l'administration cantonale vaudoise : pouvoir exécutif et administratif 1970-1998" ; Chavannes-près-Renens, Archives cantonales vaudoises, 2007, 137 pages. Coutaz Gilbert, "Histoire de l'administration cantonale vaudoise : pouvoir exécutif et administratif 1886-1970", Chavannes-près-Renens, Archives cantonales vaudoises, 2006, notamment pp. 63-70.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Répertoire établi par Gaël Jeannin sous la direction de Jérôme Guisolan entre la mi-octobre et le début novembre 2010. Divers dossiers, sans lien avec le Département de la prévoyance sociale et des assurances, ont été éliminés. Un bordereau d'élimination a été établi en conséquence.