S 52/44-47 Séances du conseil d'administration, 1970.06.15-1975.12.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 52/44-47
Titre:Séances du conseil d'administration
Dates:15 juin 1970 au 10 décembre 1975
Période de création:15/06/1970 - 10/12/1975
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 boites

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations, comptes, procès-verbaux et autres rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=271866
 

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