S 120/165 Sous-commission IV, 1949-1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 120/165
Titre:Sous-commission IV
Dates:1949-1957
Période de création:1949 - 1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur + 2 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette sous-commission s'est occupée tout particulièrement de l'organisation communale. Elle a été présidée par le syndic de Lausanne Pierre Graber.
Ce dossier comporte les éléments suivants:
- Dossier général: Procès-verbaux, convocations, correspondance et documentation (1 classeur);
- Règlements communaux types et règlement du Conseil communal de Lucens (1 enveloppe);
- Travaux divers: Avant-projet, loi sur l'organisation des autorités communales et modifications apportées, rapport (1 enveloppe).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  commune - organisation (structure) (Matières\C)
  communes suisses vaudoises (Matières\C)
  GRABER (PIERRE, CONSEILLER FEDERAL, 1908-2003) (Personnes\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=228002
 

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