SB 236 B 151 Les Chênes (Saint-George), 1971.04.02-2003.05.06 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 151
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Les Chênes (Saint-George)
Dates:2 avril 1971 - 6 mai 2003
Période de création:02/04/1971 - 06/05/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers administratifs de la résidence Les Chênes à Saint-George, fermée le 30 juin 2001.
Onglets du premier dossier :
1. correspondance ;
2. prix de pension ;
4. comptes ;
5. procès-verbaux d'inspection / contrôle d'argent de poche.

Contenu du second dossier : correspondance, arrêts du Tribunal fédéral, tableaux chiffrés, rapports, procès-verbaux, visites, forfait socio-hôtelier (SOHO) 2000 et 2001, prix de pension, contrôle d'argent de poche, autorisation d'exploiter.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595237
 

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