SB 236 B 150 La Fontaine (Pully), 1972.01.27-2002.07.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 150
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:La Fontaine (Pully)
Dates:27 janvier 1972 - 4 juillet 2002
Période de création:27/01/1972 - 04/07/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers administratifs de la résidence La Fontaine à Pully, fermée le 31 décembre 1999. Onglets du premier dossier :
1. correspondance ;
2. comptes.

Onglets du deuxième dossier :
- Correspondance ;
- Prix de pension ;
- Budget ;
- Comptes ;
- Procès-verbaux d'inspection / contrôle d'argent de poche ;
- Autorisation d'exploiter.

Onglets du troisième dossier :
1. correspondance ;
2. prix de pension ;
3. budget / comptes ;
5. procès-verbaux d'inspection / contrôle d'argent de poche.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595236
 

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