SB 236 B 149 L'Oasis (Chardonne), 1977.02.15-2006.11.16 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 149
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:L'Oasis (Chardonne)
Dates:15 février 1977 - 16 novembre 2006
Période de création:15/02/1977 - 16/11/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de la résidence L'Oasis à Chardonne, fermée le 15 octobre 2006. Onglets :
- Correspondance ;
- Procès-verbaux d'inspection et contrôle d'argent de poche ;
- Autorisation d'exploiter.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595235
 

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