SB 236 B 148 L'Aubade (Gimel), 1970.04.01-2002.05.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 148
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:L'Aubade (Gimel)
Dates:1 avril 1970 - 7 mai 2002
Période de création:01/04/1970 - 07/05/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers administratifs de la résidence L'Aubade à Gimel, fermée le 31 décembre 1999, avec plans architecturaux.
Onglets du premier dossier :
- Correspondance ;
2. comptes.

Onglets du second dossier :
- Correspondance ;
3. police d'assurance ;
4. comptes ;
5. rapport d'inspection / contrôle d'argent de poche / autorisation d'exploiter.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595234
 

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