SB 236 B 152 Les Roches Grises (St-Légier), 1991.09.19-2002.01.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 152
Cotes anciennes:9.2.1
Titre:Les Roches Grises (St-Légier)
Dates:19 septembre 1991 - 7 janvier 2002
Période de création:19/09/1991 - 07/01/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier administratif de la résidence Les Roches Grises à St-Légier, fermée le 31 décembre 2001, soit : correspondance, procès-verbaux, prix de pension, rapport de visite, autorisation d'exploiter, plans architecturaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du sous-fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CHENES (ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL, SAINT-GEORGE) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595238
 

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