SB 236 B 120 Organisation II, 1994.08.29-2005.03.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 120
Cotes anciennes:8.1.3
Titre:Organisation II
Dates:29 août 1994 - 9 mars 2005
Période de création:29/08/1994 - 09/03/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
- Financement ;
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS) ;
- Etat-OMSV, Charte des Centres Médico-Sociaux (CMS) ;
- Resident Assessment Instrument (RAI) ;
- Cas lourds ;
- Statistiques ;
- Prestations ;
- Association lausannoise pour la santé et le maintien à domicile (ALSMAD) ;
- Rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595200
 

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