SB 236 B 119 Organisation I, 1987.04.08-2007.11.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 236 B 119
Cotes anciennes:8.1.3
Titre:Organisation I
Dates:8 avril 1987 - 29 novembre 2007
Période de création:08/04/1987 - 29/11/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Onglets :
1. GT "situations limites" ;
3. Projet de création de HGS Broye et problème des fonds ;
4. Avant-projet OFASAD ;
6. Cahier des charges du médecin conseil ;
7. Régionalisation ;
8. Rôle et place du social dans l'action médico-sociale ;
9. Tarifications des prestations et documents divers ;
10. Conventions notamment avec les assurances-maladie (OMSV, Fédération vaudoise des caisses-maladie (FVCM)).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1595199
 

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